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Les chemins de fer "secondaires"
Les réseaux de chemins de fer secondaires sont des réseaux de "transports guidés non urbains" qui assurent un service public régulier de transport de personnes. Certains de ces réseaux sont hors du Réseau Ferré National et donc relèvent du décret STPG du 9 mai 2003 en ce qui concerne leur contrôle.
Les réseaux de Chemins de Fer Secondaires
Descriptif et parc des réseaux de Chemins de Fer Secondaires
La réglementation
Les principaux textes législatifs et réglementaires.
Les guides d’application.
Les guides techniques.
Les guides d’application.
Les guides techniques.
