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Les transports guidés urbains
Sont dénommés "transports guidés urbains" tous les appareils de transports publics guidés urbains de personnes : métros, tramways sur fer ou sur pneus et autres systèmes de transports guidés urbains.
La réglementation
Les principaux textes législatifs et réglementaires.
Les guides d’application.
Les guides techniques.
Les guides d’application.
Les guides techniques.
- Erratum - guide Signal d’Aide à la Conduite
- Mise à jour du guide "Giratoire"
- Mise à jour du guide "Obstacles fixes"
- Nouveau guide technique "Ergonomie des postes de conduite des tramways"
- Mise à jour du guide d’application relatif à la mission de l’Organisme Qualifié Agréé (OQA) pour l’évaluation de la sécurité des projets
- Nouveau guide technique "Sécurisation des configurations des systèmes tramway avec perte de visibilité à distance de freinage"
- Mise à jour du guide d’application relatif à la présentation de l’organisation des missions OQA pour l’évaluation de la sécurité des projets
Ecoute Nationale et Retour d’Expérience sur le processus STPG
La note de présentation du rapport de synthèse et le rapport de synthèse de l’écoute sont désormais disponibles.
Accidentologie
Vous trouverez les rapports d’accidentologie des métros et des tramways ainsi que la fiche de déclaration des accidents de tramways.
Les Agréments
Le Décret n° 2008-1307 du 11 décembre 2008 modifiant le décret n° 2003-425 du 9 mai 2003 relatif à la sécurité des transports publics guidés a modifié la procédure d’agrément des Experts ou Organismes Qualifiés Agréés (EOQA).
