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La réglementation
Pour retrouver la totalité des textes réglementaires relatifs au domaine des remontées mécaniques, vous pouvez consulter notre base de données TITRE. En savoir plus ...
Note : le service ne peut en aucun cas garantir l’exhaustivité des informations fournies dans cette page et dans la base de données TITRE. La seule référence dans ce domaine étant les textes officiels dont la diffusion est assurée par le Journal Officiel.
Fondement législatif
Le fondement législatif de l’organisation juridique et administrative des remontées mécaniques
La réglementation administrative
Textes spécifiques aux autorisations des remontées mécaniques, à l’organisation du contrôle technique et de sécurité de l’Etat et à l’agrément des maîtres d’oeuvre et des vérificateurs
La réglementation technique
La réglementation technique des téléphériques, des téléskis et des funiculaires.
